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ANAEL THOISY – OSTEOPATHE D.O

MENTIONS LÉGALES


Ostéopathe D.O – Anael THOISY

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à  la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site osteopathe-draveil-thoisy, les présentes mentions légales.

Le site osteopathe-draveil-thoisy est accessible à  l’adresse suivante : http://www.osteopathe-draveil-thoisy.com

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisés dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site est édité par : SARL Source Factory ayant son siège social à  l’adresse suivante : 10 rue de penthièvre 75008 Paris et est immatriculée au numéro RCS suivant : 820 865 590. N° TVA Intracommunautaire : FR 67 820865590

Numéro de téléphone : 06.27.84.82.45

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Directeur de publication : Romain VECCIA – Gérant

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ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à  faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site est exempté de déclaration à  la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure o๠il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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ARTICLE 6 – LIENS EXTERNES

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ARTICLE 7 – LOIS CONCERNÉES

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ARTICLE 8 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à  l’adresse suivante : thoisy.osteo@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à  l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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